La liste des polluants réglementés est, par définition, fixée par la loi. Pour la France il s’agit de directives européennes, dont la plus récente est la 2008/50 UE. Depuis 1996, cette liste comprend :
les quatre polluants de l’indice ATMO (pour plus de précisions) : SO2, NO2, O3 et PM10 ; le benzène ; le monoxyde de carbone (CO) ; les PM2,5 (introduites par la directive de 2008) ; les métaux lourds (notamment plomb, cadmium et mercure) ; les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) ;
Les textes explicitent les conditions justifiant la caractérisation de la qualité de l’air ambiant à l’aide de mesure ou de techniques de modélisation. Trois niveaux sont définis : valeur limite (VL), niveau fixé sur la base de connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser une fois atteint ; valeur cible, un niveau fixé dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée ; seuil d’évaluation [1] maximal : en deçà duquel il est
permis, pour évaluer la qualité de l’air ambiant, d’utiliser une combinaison de mesures fixes et de techniques de modélisation et/ou de mesures indicatives ; seuil d’évaluation minimal : en deçà duquel les seuls techniques de modélisation suffisent.
Le dépassement des seuils d’évaluation est déterminé d’après les concentrations mesurées sur les cinq dernières années. Le seuil d’évaluation est considéré comme dépassé si le nombre de dépassements est supérieur à trois fois le nombre de dépassements annuels.
Suivant les niveaux mesurés dans l’air ambiant, les méthodes de caractérisation de la qualité de l’air varient : L’ensemble des orientations fixées par les directives européennes doit permettre une surveillance pertinente et exhaustive de la qualité de l’air sur le territoire des Etats membres. Les obligations sont explicitées selon les polluants. Ainsi pour l’ozone la directive qui lui est consacrée fixe des valeurs cibles pour 2010 ainsi que des objectifs à long terme pour la protection de la santé humaine et de la végétation.
La distinction entre polluants réglementés et surveillés est importante. En clair, les données scientifiques peuvent suggérer qu’un polluant peut servir d’indicateur pour différentes raisons, impacts sanitaires suspectées, traceur d’émissions, préoccupations émergentes. Certains COV et autres polluants traces comme l’ammoniac font partie de ces polluants surveillés (intégrés dans le système de surveillance), mais non réglementés. Un autre cas de figure concerne des polluants aux enjeux spécifiques, voire contextuels. Nous verrons l’exemple des pesticides en milieu urbain un peu plus loin.
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