La stratégie européenne de surveillance

La stratégie communautaire de surveillance de la qualité de l’air se base aujourd’hui sur la directive européenne du 14 avril 2008 (2008/50/CE) et sur la dernière directive fille 2004/10CE du 15 décembre 2004, qui concernent l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant. ces directives établissent des mesures visant à :
- définir et fixer des objectifs concernant la qualité de l’air ambiant dans l’Union Européenne, afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs pour la santé humaine et pour l’environnement dans son ensemble ;
- évaluer la qualité de l’air ambiant dans les états membres d’une manière uniforme ;
- obtenir des informations sur la qualité de l’air afin de contribuer à lutter contre la pollution de l’air et les nuisances et de surveiller les tendances à long terme, ainsi que les améliorations obtenues grâce aux mesures nationales et communautaires ;
- faire en sorte que ces informations soient mises à la disposition du public ;
- préserver la qualité de l’air ambiant, lorsqu’elle est bonne, et l’améliorer dans les autres cas [1].

La stratégie définit les éléments concernant les zones à surveiller et les méthodes servant à évaluer la qualité de l’air ambiant. La qualité de l’air doit dans un premier temps être évaluée sur l’ensemble du territoire des Etats membres afin d’estimer les zones les plus chargées.

Les mesures permanentes (en des endroits fixes en continu ou par échantillonnage aléatoire) sont obligatoires dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants et dans les zones évaluées en première approche où les niveaux dépassent les valeurs limites ou bien sont élevés sans dépasser ces valeurs limites. Lorsque les niveaux sont inférieurs aux valeurs limites, une combinaison de mesures et de techniques de modélisation peut être employée.

Les polluants concernés sont le dioxyde de soufre (SO2), le dioxyde d’azote (NO2), les particules fines en suspension (les PM10 et les PM2,5 paramètre ajouté par la directive de 2008), le plomb et l’ozone (O3). Viennent ensuite le benzène, le monoxyde de carbone (CO), les hydrocarbures aromatiques polycycliques aromatiques (HAP), le cadmium, l’arsenic, le nickel et le mercure.

Une des principales nouveautés introduites par la dernière directive concerne l’indice d’exposition qui correspond à “un niveau moyen déterminé sur la base des mesures effectuées dans des lieux caractéristiques de la pollution de fond urbaine sur l’ensemble du territoire d’un État membre et qui reflète l’exposition de la population. Il est utilisé afin de calculer l’objectif national de réduction de l’exposition et l’obligation en matière de concentration relative à l’exposition”.

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Notes

[1Mesures figurant dans l’Article 1er de la directive

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