Les procédures d’alerte à la pollution atmosphérique sont précisées par des arrêtés préfectoraux relatifs au dioxyde d’azote, dioxyde de soufre, aux particules fines et par un arrêté interpréfectoral relatif à l’ozone.
Le déclenchement de la procédure d’urgence comprend deux niveaux réglementaires :
Le niveau d’information et de recommandations
En cas de dépassement de l’un de ces seuils, les pouvoirs publics informent de la situation. Ils mettent en garde les personnes sensibles et recommandent la mise en oeuvre de mesures destinées à la limitation des émissions d’origine à la fois automobile, industrielle, artisanale et domestique. Le niveau d’alerte
C’est un niveau de pollution au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine. En cas de dépassement effectif ou prévu d’un des seuils d’alerte, les Pouvoirs Publics informent de la situation et prennent des mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution sur la population.
L’indice ATMO concerne toutes les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants. Cet indice et son mode de calcul sont précisément définis au niveau national par l’arrêté du Ministère de l’Écologie et du Développement durable du 22 juillet 2004 (qui annule et remplace les précédents arrêtés relatifs à l’indice de qualité de l’air du 10 janvier 2000 et du 25 juillet 2001.
Cet indice est déterminé à partir des niveaux de pollution mesurés au cours de la journée par les stations de fond urbaines et périurbaines de l’agglomération et prend en compte les différents polluants atmosphériques, traceurs des activités de transport, urbaines et industrielles.
Dans son calcul interviennent : le dioxyde de soufre (d’origine industrielle) les poussières (d’origine industrielle, liée au transport et au chauffage) le dioxyde d’azote (lié aux transports, aux activités de combustion et de chauffage) l’ozone (polluant secondaire issu principalement des transports et de l’utilisation des solvants et des hydrocarbures)
Pour chacun de ces polluants est calculé un sous-indice et c’est le sous-indice le plus mauvais qui constituera l’indice ATMO du jour. Le tableau ci-contre fourni la grille de calcul des indices à partir des concentrations des 4 polluants pris en compte.
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