Les systèmes légaux semblent dans l’incapacité d’identifier et prévenir les effets toxiques développementaux infra cliniques chez les enfants, ce qui peut conduire à des dommages sur le long terme. Aux USA la majorité des substances sont mises sur le marché sans obligation légale de tester la toxicité (les textes portent le nom de“post introduction sur le marché”. En 1984, moins de 20% des substances avaient étaient soumise à une évaluation préalable avant la mise sur le marché et il y a eu peu d’évolution depuis.
Une fois que ces substances sont suspectées de causer des dommages, il incombe à l’autorité admisnistrative de démontrer ces effets toxiques et leurs causes, une démonstration qui devient de plus en plus difficile. Ce type d’approche a posteriori ne produisent que peu de données avant la survenue d’expositions et les mesures protectrices interviennent une fois que les dommages sont déjà intervenus. Le screening préalable à la mise sur le marché, selon la loi cadre “US Toxic Substances Control Act”, ne permet pas d’obtenir des données et d’apporter une protection.
L’évaluation préalable à la commercialisation comme pour les médicaments et les pesticides offrent plus de possibilités d’identification et d’élimination les substances toxiques avant tout dommage, ne s’appliquent pas à un grand nombre de substances et ne comprennet pas la recherche développementale.
Le système REACH, introduit en UE est de ce point de vue plus prometteur pour l’identification de toxiques, nouveaux ou existants. Cependant, le potentiel pour des effets développementaux infra cliniques subtiles nous conduit à envisager des approches plus dans le domaine de la précaution, vis-à-vis de la toxicité potentielle pour éviter les dommages.
Cet article décrit une législation plus robuste, faisant appel à la précaution, constituant une rupture avec les lois existantes. La communauté scientifique est en mesure d’aider les efforts des juristes en rendant publique l’importance des effets développementaux infra cliniques.
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