Substances de la catégorie des POPs non couvertes par la convention de Stockholm

Substances qui ne sont actuellement couvertes que par le Protocole de la CEENU :

(Les noms de substances suivies d’un astérisque sont celles que la Commission propose de faire figurer aussi dans la Convention de Stockholm)

- Chlordécone*, insecticide, devrait être éliminé selon le Protocole de la CEENU ; la Commission veut que cette substance figure également dans la liste des substances à éliminer dans le cadre de la Convention de Stockholm.
-  Hexabromobiphényle*, agent ignifuge, devrait être éliminé selon le Protocole de la CEENU ; la Commission veut que la substance figure aussi dans la liste des substances à éliminer dans le cadre de la Convention de Stockholm.
- Hexachlorocyclohexane (HCH, y compris lindane)*, insecticide et produit chimique industriel, usages limités au titre du Protocole de la CEENU ; la Commission veut que cette substance figure dans la liste des substances à éliminer dans le cadre de la Convention de Stockholm.
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), apparaissent généralement naturellement, mais peuvent également être produits involontairement par suite d’une combustion incomplète. Peuvent être fabriqués à des fins médicales et pour fabriquer des teintures, des matières plastiques et des pesticides. Les rejets de production involontaires devraient être évités ou minimisés selon le Protocole de la CEENU.

Substances non couvertes actuellement :

(Les noms de substances suivies d’un astérisque sont celles que la Commission propose de faire figurer dans la Convention de Stockholm, dans le Protocole de la CEENU, ou dans les deux)

- Hexachlorobutadiène*, produit chimique industriel. La Commission veut que cette substance figure dans la liste des substances à éliminer dans le cadre des deux conventions.
- Octabromodiphényléther (octaBDE)*, agent ignifuge. La Commission veut que cette substance figure dans la liste des substances à éliminer dans le cadre des deux conventions.
- Pentabromodiphényléther (pentaBDE)*, agent ignifuge. La Commission veut que cette substance figure dans la liste des substances à éliminer dans le cadre de la Convention de Stockholm.
- Pentachlorobenzène*, produit chimique industriel, fongicide. La Commission veut que cette substance figure dans la liste des substances à éliminer dans le cadre des deux conventions.
- Naphtalènes polychlorés*, utilisés principalement pour l’isolation des câbles, la préservation du bois, mais aussi comme additifs dans les huiles de moteur et comme matières premières dans la production de teintures, etc. La Commission veut que ces substances figurent dans la liste des substances à éliminer dans le cadre des deux conventions et dont les rejets de production involontaires devraient être évités ou minimisés.
- Paraffines chlorées à chaînes courtes*, utilisées principalement dans les fluides de traitement des métaux mais également dans les produits de finissage du cuir. La Commission veut que ces substances figurent dans le Protocole de la CEENU qui limite leur usage.

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