Les notions indispensables en droit de l’environnement

Non seulement nous n’avons pas la prétention de former des juristes, mais les contenus du Master sont peu adaptés à des étudiants en Droit. Pour autant, dans l’optique de protéger l’environnement et la santé des multiples menaces liées aux dégradations, à la diffusion de substances dangereuses, à l’accumulation de polluants dans les milieux de vie, différents instruments “légaux” ont été élaborés et adoptés par les états et au niveau international. Quiconque s’intéresse à l’action publique ou aux activités économiques, qu’elles soient industrielles ou de services, se doit de posséder des notions en droit, connaître les sources, les types d’instruments, les juridictions, savoir distinguer entre les textes et la jurisprudence.

Nous ne pouvons faire ici la liste exhaustive des domaines qui seront enseignés dans le Master. Citons simplement pour l’exemple :
- Les textes relatifs à des milieux, eau ou air ;
- Les textes relatifs à la sécurité des produits (substances chimiques, pesticides, protection des consommateurs) ;
- Les textes relatifs aux activités polluantes (installations classées) ;
- Des principes plus généraux (précaution ou responsabilité).

Devant la diversité de la liste on comprend aisément les difficultés, d’autant plus que par facilité nous avons utilisé le terme de textes qui recouvrent les lois et règlements, mais aussi les traités ou les conventions.

En tout état de cause, il faut retenir ici que le cadre juridique définit (il n’est pas le seul) les obligations en matière de gestion du risque et à ce titre il forme un pilier essentiel du programme du Master. Les deux textes qui sont mis à votre disposition dans cette phase de mise à niveau vous permettront d’acquérir les connaissances élémentaires pour aborder la suite.

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