taxe contre norme en situation d’incertitude sur le type de dommages marginaux et sur les coûts de dépollution

Toutefois, et de manière schématique, on peut dire que la norme, fixant en fait des quotas d’émission, est préférable à la mise en œuvre d’une taxe dans le cas où les dommages augmenteraient fortement avec la pollution émise – on observerait donc un « effet de seuil ». La droite de dommages marginaux (CmE) étant alors voisine de la verticale, il serait alors préférable de plutôt contrôler les émissions, la marge d’incertitude sur les coûts marginaux de dépollution (CmD) devenant alors limitée (graphique 1).

Inversement à la situation précédente, c’est par contre la solution de la taxe qui sera préférée si les dommages n’augmentent que faiblement avec la pollution (droite des dommages marginaux quasi horizontale), en cas d’incertitudes sur les coûts marginaux de dépollution (graphique 2).

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graphique 1 : mise en œuvre d’une norme quand les dommages augmentent fortement avec la pollution émise (« effet de seuil »)
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graphique 2 : mise en œuvre d’une taxe si pollution peu dommageable

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