la négociation et l’accord volontaire entre les deux parties (pollueur-pollué)

On a vu à propos de Coase que la négociation bilatérale entre agents, c’est-à-dire la méthode consistant à laisser pollueurs et victimes passer librement un accord entre eux, avait la faveur des économistes de l’environnement libéraux. Une telle solution n’implique aucune intervention de l’État ou d’une autorité quelconque (contrairement à la solution fiscale) et elle peut constituer une solution mutuellement avantageuse.

Le graphique de Turvey peut là encore servir d’illustration pour les deux variantes. PM représente le profit marginal et 0L le dommage marginal :

- 1er cas : la victime indemnise l’émetteur  : sur ce graphique la somme maximale que la victime de la pollution B est disposée à verser au pollueur A pour que celle-ci réduise sa production d’une quantité dq est égale à l’aire du trapèze JHIM car cette surface représente les dépenses de dépollution de l’eau évitées par B si A réduit sa production de dq.
La réduction de la pollution réduit le profit de A de l’aire JKM, qui représente la somme minimale exigée par A pour réduire sa production de dq. Comme aire JHIM > aire JKM, un accord est possible. Le gain collectif de cet accord est égal à la différence entre les deux aires, soit l’aire MKHI (en violet) dans l’exemple de la réduction dq.

Quelle doit être l’ampleur de cette réduction pour que l’on aboutisse à un optimum ? C’est la réduction qui maximise le gain collectif, c’est-à-dire qui égalise la perte marginale de B (plus exactement son gain marginal à l’accord = perte évitée) et le profit marginal de A (plus exactement sa perte marginale à l’accord = profit perdu). C’est à nouveau le point Q ;

- 2ème cas : l’émetteur indemnise la victime : on peut évidemment envisager le cas symétrique dans la négociation, c’est-à-dire celui où le pollueur indemnise la victime de la pollution pour compenser les pertes subies par cette dernière du fait de la pollution. Le point de départ de la négociation est alors une production nulle à partir de laquelle A envisage d’accroître sa production en indemnisant B. Il est clair que pour les niveaux de production où le profit marginal de A est supérieur à la perte marginale de B, A a intérêt à indemniser B. A va donc augmenter sa production jusqu’au niveau 0Q. Le gain collectif est égal à la différence : aire 0PNQ - aire 0NQ = aire 0PN (en bleu).

Il faut aussi remarquer que, pour possible qu’il soit, l’accord volontaire entre les parties n’est pas nécessairement assuré : tout va dépendre des coûts associés à la négociation, et en particulier du nombre des agents en cause du côté des victimes : si celles-ci sont nombreuses et si leur repérage est difficile, le coût de la négociation va s’élever. Si le coût de la négociation dépasse le gain social que l’on peut attendre de l’accord, celui-ci ne se fera pas.

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internalisation au moyen d’une négociation bilatérale

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