Question sur : La continuité dans l’évolution de la réglementation En réponse à :

Sujet : La continuité dans l’évolution de la réglementation

R�pondu le lundi 29 juin 2015 par Ngo Libock Yvonne Elisabeth

Dans les exemples fournis dans les cours, il a été montré qu’avec le temps la réglementation devient d’avantage restrictive vis-à-vis de risques faibles mais mesurables, dans la mesure où des effets sanitaires sont détecté ; par exemple, à des doses de plus en plus faibles. En l’occurrence, pour l’amiante, ceci s’est traduit par la prise en compte d’abord des risques élevés : expositions massives aux fibres les plus dangereuses, puis des exposition plus faibles (ambiance intérieure par exemple) ou des fibres moins dangereuses sur la base de leur granulométrie (FFA puis FCA).
Le fait remarquable concerne l’expression l’effet cancérogène des FFA ne peut pas être écarté, ce qui est un bon exemple d’application de la précaution, en s’appuyant sur le contexte.


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