Question sur : La continuité dans l’évolution de la réglementation En réponse à :

Sujet : La continuité dans l’évolution de la réglementation

R�pondu le mardi 25 juillet 2017 par Vincent Stanley

Les cours du programme mettent en exergue des exemples où les principes réglementaires sont plus impactants et stricts à l’égard des risques faibles. Avec le temps, les risques sont quantifiables (détection d’effets liés à la santé) en dépit du faible dosage des substances.
Pour l’amiante, la prise en considération concerne des risques élevés en premier lieu. Les expositions peuvent être massives et augmente la dangerosité de l’amiante.

Les fibres amiantifères peuvent signer une exposition plus faible et deviennent moins dangereuses. Les fibres longues, fines sont dépositaires d’un effet cancérigène réellement significatif. Pour les fibres courtes(petite taille), aucun élément indiciel ne permet d’ignorer et mettre de côté un effet cancérigène, en dépit du fait que les données sanitaires recèlent de nombreuses limites d’interprétation. Donc, on ne peut pas écarter la cancérogénicité de l’amiante.

Pendant ce temps (d’études et d’analyse), le principe de précaution doit être appliqué. Les réglementations évoluent suivant les pays comme en France par exemple . Au Canada, l’amiante sera interdit à l’horizon 2018.

Après l’analyse de la saisine et du rapport de l’AFSSET, nous pouvons estimer que les conclusions sont plutôt attendues et que des éléments pourraient être considérés comme remarquables.


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