Question sur : La continuité dans l’évolution de la réglementation En réponse à :

Sujet : La continuité dans l’évolution de la réglementation

R�pondu le dimanche 23 septembre 2018 par Milien Jean-Carlot

il y a quelques conclusions qui paraissent similaires a ce qu’on attentaient et discuter dans le cours. on prend en compte surtout le volet concertation qui devrait engager, fixation des valeurs limites et l’engagement à réduire la population aux expositions.

Par ailleurs, les ministères qui s’engage faire appel à un organe indépendant est aussi un facteur important pour dissiper tout effet partisans dans les décisions à rendre


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