Question sur : La continuité dans l’évolution de la réglementation En réponse à :

Sujet : La continuité dans l’évolution de la réglementation

R�pondu le mercredi 23 mai 2012 par Djacbou Deugoue Sylvie

Oui, les résultats sont attendus, dans les exemples fournis dans les cours, il a été montré qu’avec le temps la réglementation depuis la prise de conscience collective et la publication des décrets de 1977, il y a eu une suite logique dans l’évolution de la réglementation vis-à-vis de risques faibles mais mesurables, dans la mesure où des effets sanitaires sont détectés à des doses de plus en plus faibles. Pour l’amiante, ceci s’est traduit par la prise en compte d’abord des risques élevés : expositions massives aux fibres les plus dangereuses, puis des expositions plus faibles (ambiance intérieure par exemple) ou des fibres moins dangereuses sur la base de leur granulométrie (FFA puis FCA). Le fait remarquable concerne l’expression l’effet cancérogène des FFA ne peut pas être écarté, ce qui est un bon exemple d’application de la précaution, en s’appuyant sur le contexte.


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