Guide pour la conduite à tenir lors d’une demande localed"1;investigations sanitaires autour d’un incinérateur d’ordures ménagères

L’incinération a concerné en France 11,4 millions de tonnes d’ordures ménagères et assimilés en 2000. Le parc d’incinérateurs, qui compte aujourd’hui 123 unités conformes à l’arrêté du 25 janvier 1991, a subi d’importantes modifications ces dernières années. Cette technique de traitement des déchets suscite actuellement de nombreuses craintes de la part du public. La mise en conformité réglementaire et les nombreux travaux de recherche ont permis d’apporter des éléments de réponse aux interrogations légitimes de la population sur les risques sanitaires encourus. Cependant, de nombreux doutes subsistent et il ressort souvent, localement, une forte demande de mise en place d’études sanitaires, notamment épidémiologiques.

Ce document, élaboré à la demande de la Direction Générale de la Santé et présenté sous la forme d’une « conduite à tenir », a pour vocation première d’informer les services déconcentrés de l’Etat et les Cellules Inter Régionales d’Epidémiologie sur la problématique de santé publique posée par les usines d’incinération d’ordures ménagères, et de les aider à décrire et analyser à l’échelle locale la situation rencontrée autour de ces installations. Le lecteur y trouvera ainsi des arguments scientifiques permettant, à partir de la description de la situation, de justifier la nécessité (ou non) de mettre en place des études spécifiques pour une gestion éclairée de santé publique.

Le document est structuré en trois parties distinctes. La première partie décrit les éléments de la conduite à tenir au niveau local. Le cadre méthodologique repose sur :

  1. l’analyse de la situation locale ;
  2. la définition d’une ou plusieurs questions en termes de santé publique et l’analyse de l’utilité de mettre en place une ou plusieurs investigations sanitaires pour y répondre ;
  3. l’analyse de la pertinence d’un type d’étude spécifique permettant de répondre à la question ;
  4. l’analyse de la faisabilité de ce type d’étude.

La deuxième partie décrit de façon synthétique les divers types d’études sanitaires et leur possibilité d’utilisation pour une aide à la décision autour des incinérateurs. Ces éléments sont principalement issus de l’analyse des études déjà proposées et réalisées dans des situations locales passées.
Enfin, la troisième partie est consacrée à rappeler les éléments de connaissances disponibles sur les incinérateurs, les réglementations auxquelles ils sont soumis, leurs émissions et les effets sanitaires investigués dans la littérature autour des UIOM. Elle comporte un certain nombre d’éléments utiles au lecteur pour la compréhension du problème et la réalisation d’investigations locales.

Voir en ligne : Le guide de l’InVS complet

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